Audit Amiante au matériel

Dans le cadre de la mise en conformité de la SNCF avec la réglementation "Amiante" modifiée par le décret 2006-761 du 30 juin 2006, la direction du matériel fait procéder à un audit par le cabinet VERITAS afin de :

Vérifier la validité des procédures actuelles ;

Mesurer les écarts avec les exigences du nouveau décret ;

Effectuer le listage des travaux en sous section 2 ou 3 en tenant compte des évolutions législatives.

Cet audit présenté officiellement lors de la CFHSCT/Matériel du 27 mars 2007 s'adresse à l'ensemble de nos établissements et a fait l'objet d'un test dans deux établissements (EIMM de Saintes et EMM de Bordeaux).

Le groupe de travail issu de la commission fonctionnelle réuni le 4 juin a procédé au REX de ces deux audits, effectué quelques corrections et validé la démarche de généralisation à l'ensemble de la fonction Matériel.

Pour la délégation CGT il est indispensable que les CHSCT soient associés à la procédure pendant toute la durée de l'audit. Il faut, dans chaque établissement, prévoir une organisation qui permette au moins à un membre du CHSCT d'accompagner l'auditeur VERITAS pendant toute sa mission.

Déroulement préconisé

Une présentation doit être organisée, soit dans le cadre d'une réunion de CHSCT, soit dans le cadre d'une réunion d'ouverture. Elle a pour objet la rédaction du plan de prévention et la proposition par VERITAS d'un plan d'audit reprenant l'organisation, les personnes à auditer, les chantiers et le timing de réalisation. Elle réunie autour du directeur d'établissement les DUO, les DPX et toutes les personnes concernées, le CHSCT.

L'audit est réalisé sur trois thèmes :

Documentation (3 item)

Organisation (5 item)                La durée moyenne est de deux jours pleins

Poste de travail (14 item)